Mentions légales

www.richardmille.com est édité par R.D.M.M Concepts (RICHARD MILLE France), SAS au capital de 38 112,35€, dont le siège social est situé "1 rue de la Manutention, 75116 Paris, France", immatriculée sous le RCS RENNES 422 822 130.

Directeur de la publication : Tim Malachard en sa qualité de Directeur.
Hébergeur : www.richardmille.com est hébergé par la société CLARANET SAS (RCS Paris B 419 632 286), 2 rue Bréguet 75011 Paris, France. Tel : + 33 (0)1 85 65 32 52
La version du site www.richardmille.com est en ligne depuis Janvier 2017

Droit applicable : Les présentes Conditions Générales d'utilisation sont soumises au droit français sans toutefois avoir pour effet de vous priver du niveau de protection prévu par les dispositions des lois impératives du pays de votre résidence habituelle. À défaut d'accord amiable, les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au Site.

Nous croyons fermement qu’Internet doit être disponible et accessible à tous, c’est pourquoi nous nous engageons à fournir un site web accessible au plus grand nombre d’utilisateurs possible, indépendamment de leur condition et de leurs capacités.
À cette fin, nous nous efforçons de respecter le plus strictement possible les Règles pour l’accessibilité des contenus Web 2.1 (WCAG 2.1) éditées par le World Wide Web Consortium (W3C), au niveau AA. Ces règles expliquent comment rendre le contenu web accessible aux personnes présentant un large éventail de handicaps. Le respect de ces règles nous permet de nous assurer que le site est accessible à toutes les personnes : aveugles, déficients moteurs, déficients visuels, personnes atteintes de troubles cognitifs, etc.
Ce site web utilise différentes technologies visant à le rendre aussi accessible que possible à tout moment. Nous utilisons une interface d’accessibilité qui permet aux personnes présentant un handicap spécifique d’ajuster l’interface utilisateur du site et de la concevoir en fonction de leurs besoins personnels.
En outre, le site utilise une application basée sur IA qui fonctionne en arrière-plan et optimise constamment son niveau d’accessibilité. Cette application rectifie le HTML du site et adapte ses fonctionnalités et son comportement à la fois aux outils de lecture d’écran utilisés par les utilisateurs aveugles, et aux fonctions de clavier utilisées par les personnes ayant une déficience motrice.

Si vous avez constaté un dysfonctionnement ou si vous avez des idées d’amélioration, nous serions ravis de vous écouter. Vous pouvez contacter les opérateurs du site web via l’adresse e-mail suivante : info@richardmille.com

Tous les droits de propriété intellectuelle (marques de produits, marques de service, noms commerciaux, designs, droits d’auteur, etc.) sont réservés et protégés.
Richard Mille se réserve le droit de modifier le contenu et les modèles présentés sur son site web à tout moment et sans préavis.
Il est interdit d’imprimer, de copier, de reproduire, de distribuer, de transmettre, de télécharger, de stocker, d’exécuter, d’afficher publiquement, d’altérer ou de modifier le contenu de ce site web.

TOUS LES NOMS DE MARQUE ET MARQUES DÉPOSÉES APPARTIENNENT À LEURS PROPRIÉTAIRES RESPECTIFS.
LES PRODUITS RICHARD MILLE SONT VENDUS EXCLUSIVEMENT PAR DES REVENDEURS RICHARD MILLE AGRÉÉS.

Nous respectons la confidentialité de toutes les informations personnelles que vous nous communiquez. La politique de confidentialité s’applique au site web www.richardmille.com et couvre le traitement des données à caractère personnel que vous nous communiquez afin que nous puissions vous proposer les services et fonctionnalités requis. Le traitement des données à caractère personnel s’effectue en France, à Paris, par R.D.M.M. Concepts et en Suisse, aux Breuleux, par Horométrie S.A., société du Groupe RICHARD MILLE. La politique de traitement des données de RICHARD MILLE est décrite ci-après.
En nous communiquant des données à caractère personnel conformément aux termes de la présente politique de traitement, vous convenez d’y être lié et consentez au traitement des données tel qu’il est décrit.
Les données des utilisateurs seront collectées pendant les visites des utilisateurs et en fonction de leur interaction avec les services et fonctionnalités proposés sur le site web. L’utilisateur peut à tout moment exercer ses droits conformément à la loi.

Les données à caractère personnel que vous nous communiquez, par exemple dans le cadre d’une commande ou dans un courriel (notamment vos noms et adresse postale ou électronique), sont traitées uniquement dans le but de vous répondre et seulement aux fins pour lesquelles vous avez communiqué ces données, à savoir la gestion des relations contractuelles avec vous et l’exécution des obligations légales applicables.
Nous confirmons par la présente que nous ne transmettrons pas vos données à caractère personnel à d’autres tiers excepté pour leur traitement aux Breuleux Suisse par Horométrie S.A., société du Groupe RICHARD MILLE, à moins que nous soyons légalement tenus de le faire ou que vous y ayez expressément consenti. Dans les cas où nous avons recours à des sociétés de services pour exécuter et réaliser des tâches administratives, les relations contractuelles sont régies en application des dispositions de la législation européenne sur la protection des données.
R.D.M.M. Concepts est le responsable du traitement et le destinataire du traitement des données conformément au RGPD.

En nous communiquant des données à caractère personnel, vous consentez expressément à leur traitement tel qu’il est décrit ci-dessus.
Si vous nous avez communiqué des données à caractère personnel, vous pouvez révoquer votre consentement et modifier et/ou supprimer ces données à tout moment, par e-mail à privacy@richardmille.com ou par courrier au 1 rue de la Manutention, 75116 Paris, France.

Les données à caractère personnel que vous nous communiquez par l’intermédiaire de notre site web sont conservées uniquement jusqu’à ce que les finalités pour lesquelles elles sont communiquées soient atteintes et pendant la durée strictement nécessaire à ces finalités. Les données collectées pour la gestion des contrats seront conservées pendant la période nécessaire à l’exécution de ces contrats, avec des garanties légales et conventionnelles fournies conformément aux dispositions légales impératives relatives à la conservation des données. Si les périodes de conservation sont prescrites par le droit commercial ou le droit fiscal, la conservation sécurisée de certaines données peut durer jusqu’à 10 ans.

Dans le cadre d’une commande, vos données à caractère personnel sont transmises au moyen du protocole SSL sur Internet. Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles pour protéger notre site web et nos autres systèmes de stockage contre la perte, la destruction et l’accès à vos données ou la modification de vos données par des personnes non autorisées.

Nous utilisons différents types de cookies pour rendre votre visite sur notre site web plus attractive et pour vous permettre d’utiliser certaines fonctionnalités. Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre ordinateur. La plupart des cookies que nous utilisons sont supprimés de votre disque dur après la fin d’une session de navigation (« cookies de session »).
D’autres cookies peuvent rester stockés sur votre ordinateur et nous permettre de reconnaître votre ordinateur lors de votre prochaine visite sur notre site web (« cookies permanents »). Nos sociétés partenaires ne sont pas autorisées à utiliser nos cookies et notre site web pour collecter, traiter ou utiliser des données à caractère personnel.

Si vous ne consentez plus au stockage de vos données à caractère personnel ou si ces données ne sont plus exactes, nous supprimerons ou bloquerons vos données ou y apporterons les corrections nécessaires (dans la mesure où la loi applicable nous y autorise) à votre demande. À votre demande et sans aucun frais, nous vous informerons des données à caractère personnel vous concernant que nous conservons.

Si vous avez des questions concernant la collecte, le traitement ou l’utilisation de vos données à caractère personnel ou si vous souhaitez fournir des informations ou apporter des corrections ou bloquer ou supprimer des données, contactez-nous par e-mail à info@richardmille.com

Ce site web utilise Google Analytics, un service d’analyse de trafic web fourni par Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis (« Google »).
Google Analytics utilise des « cookies » ou fichiers texte qui sont stockés sur votre ordinateur et permettent d’analyser l’utilisation que vous faites du site web Richard Mille. Les informations générées par le cookie sur votre utilisation de ce site web (y compris votre adresse IP), sont envoyées vers un serveur Google aux États-Unis et stockées sur ce serveur. Google utilise ces informations stockées pour évaluer votre utilisation du site web Richard Mille, pour compiler des rapports sur les activités réalisées sur ce site web pour l’opérateur du site web et pour proposer d’autres services en relation avec ce site web et l’utilisation d’Internet.

Google transfère également ces informations à des tiers lorsque cela est nécessaire, par exemple lorsque la loi l’exige ou lorsque des tiers sont mandatés par Google pour traiter ces données.
Google ne lie jamais votre adresse IP à d’autres données Google. Vous pouvez empêcher l’installation des cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur, veuillez toutefois noter que, dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser l’ensemble des fonctionnalités de notre site web dans leur intégralité. En utilisant ce site web, vous consentez au traitement des données vous concernant enregistrées par Google comme indiqué ci-dessus et vous en acceptez la finalité.

Vous pouvez vous opposer à la collecte future de vos données à tout moment à l’aide du module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics sur http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=en. Vous pouvez également empêcher l’enregistrement de vos données par Google Universal Analytics en cliquant sur le lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout/eula.html?hl=en. Un cookie « opt-out » sera défini, lequel empêchera l’enregistrement de vos données lors de vos prochaines visites du site web Richard Mille : Désactivation de Google Analytics. Nous souhaitons vous informer que ce site web utilise Google Analytics avec l’extension « _anonymizeIp() ». Cela signifie que votre adresse IP est stockée en tout anonymat ; toute référence directe à une personne en particulier se rapportant aux données stockées est ainsi exclue. Les tiers, y compris Google, utilisent les cookies stockés lors de vos précédentes visites du site web Richard Mille pour envoyer des publicités sans lien avec les produits Richard Mille. Vous pouvez vous y opposer en désactivant cette fonction dans le gestionnaire des paramètres publicitaires sur http://www.google.com/settings/ads/onweb/?hl=en&.

Pour en savoir plus sur les conditions d’utilisation et la protection des données, rendez-vous sur http://www.google.com/analytics/terms/us.html